Mentions Légales

1. Éditeur du Site

Le présent site internet est édité par l’entreprise Miodet Peinture, dirigée par Monsieur Caudy MIODET.

Nom Commercial : Miodet Peinture
Dirigeant : M. Caudy MIODET
Siège Social : 5 Route des Lièvres, 87350 Panazol
Forme Juridique : Entrepreneur Individuel (EI)
SIRET : 817 482 862 00023
TVA Intracommunautaire : FR23817482862
Code APE/NAF : 8121Z
Date de création : 01 Juillet 2016
Email : contact@miodet-peinture.fr
Téléphone : 06 42 61 85 17

2. Hébergement

Le site est hébergé par la société Hostinger.

Société : Hostinger UAB
Adresse : Jonavos g. 60C, 44192 Kaunas, Lituanie
Site Web : www.hostinger.fr

3. Assurance & Responsabilité

Conformément à la législation en vigueur pour les artisans du bâtiment, Monsieur Caudy MIODET a souscrit une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro). Cette assurance couvre les dommages corporels, matériels et immatériels pouvant survenir durant l’exercice de son activité (Peinture, Nettoyage, etc.).

Compagnie d’assurance : AXA
Numéro de contrat : (Mise à jour en cours)
Zone Géographique : France Métropolitaine

4. Propriété Intellectuelle

L’ensemble de ce site (structure, textes, logo Miodet 87, images, éléments graphiques) relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est formellement interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

5. Données Personnelles (RGPD)

Dans le cadre de l’utilisation du formulaire de contact présent sur ce site, l’entreprise Miodet Peinture peut être amenée à collecter certaines données personnelles vous concernant (Nom, Prénom, Téléphone, Email, Adresse du chantier).

Finalité : Ces données sont utilisées uniquement pour répondre à vos demandes de devis, pour la gestion de la relation client et la facturation. Elles ne sont jamais vendues à des tiers.
Conservation : Les données sont conservées pendant une durée maximale de 3 ans après le dernier contact commercial.
Vos Droits : Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de vos données. Pour exercer ce droit, contactez-nous par email.